La buvette est souvent la première recette d''une fête, d''un loto ou d''un vide-grenier associatif, parfois devant les emplacements. Mais servir des boissons au public est encadré : voici les règles à connaître, et les pièges qui coûtent cher.
Faut-il une autorisation ?
Tout dépend de ce que vous servez.
- Boissons sans alcool (café, thé, jus, sodas, eaux) : aucune autorisation de débit de boissons n''est nécessaire.
- Boissons fermentées (bière, vin, cidre, hydromel et assimilés) : il faut une autorisation de débit de boissons temporaire, délivrée par le maire de la commune.
- Alcools forts (spiritueux, cocktails à base de rhum, whisky, etc.) : interdits dans une buvette temporaire, sans exception pour les associations.
La demande se fait par écrit à la mairie, en général au moins 15 jours avant l''événement (certaines communes demandent davantage : renseignez-vous tôt). Elle précise l''association, le lieu, les dates et horaires, et la nature des boissons. La mairie répond par un arrêté à afficher à la buvette.
La limite des 5 autorisations par an
Une association ne peut obtenir que 5 autorisations de buvette temporaire par année civile. Si votre calendrier est chargé (loto d''hiver, vide-grenier de printemps, fête d''été, marché de Noël...), planifiez : ce plafond s''apprécie par association, pas par événement. Les buvettes sans alcool, elles, ne sont pas comptées.
Cas particuliers : dans les enceintes sportives, le régime est plus restrictif (l''alcool y est par principe interdit, avec des dérogations limitées demandées à la mairie). Là encore, anticipez.
Les règles à respecter sur place
- Pas d''alcool aux mineurs, jamais, et le service doit pouvoir vérifier l''âge en cas de doute. L''affichage rappelant l''interdiction est obligatoire.
- Pas de service à une personne manifestement ivre : la responsabilité de l''association est engagée.
- Prix affichés lisiblement, avec la liste des boissons.
- Proposer des boissons sans alcool à prix raisonnable à côté des boissons alcoolisées.
- Prévoyez des gobelets réutilisables ou recyclables : de plus en plus de communes l''exigent dans leurs conditions de prêt de salle.
L''hygiène si vous servez à manger
Crêpes, sandwichs, frites : la petite restauration associative occasionnelle est tolérée sans agrément, mais les règles de bon sens sanitaire s''appliquent : chaîne du froid pour ce qui doit rester froid, cuissons bien menées, mains propres, et affichage des allergènes majeurs si vous servez des préparations. En cas de doute sur une denrée sensible (pâtisseries à la crème en plein été...), simplifiez le menu.
Qui est responsable ?
Le président de l''association, ou la personne désignée responsable de la buvette dans la demande. C''est elle qui répond d''un service à mineur ou d''un incident lié à l''alcool. Vérifiez aussi que l''assurance responsabilité civile de l''association couvre bien la manifestation, buvette comprise : c''est généralement le cas des contrats associatifs, mais une confirmation écrite ne coûte rien.
La checklist récap
- Sans alcool : pas d''autorisation ; bière/vin/cidre : autorisation du maire ; alcools forts : interdits
- Demande écrite en mairie au moins 15 jours avant
- Maximum 5 autorisations temporaires par an et par association
- Arrêté municipal affiché à la buvette, prix affichés
- Jamais d''alcool aux mineurs ni aux personnes ivres, softs disponibles
- Petite restauration : froid respecté, allergènes signalés
- RC de l''association vérifiée pour la manifestation
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